Édition du site
- Site
- melissabphotographie.fr
- Nom commercial affiché
- MB Photographie
- Identité de l’éditeur
- À compléter : nom et prénom ou raison sociale
- Forme juridique
- À compléter : statut juridique de l’activité
- Adresse légale
- À compléter : adresse professionnelle complète
- Immatriculation
- À compléter : SIREN/SIRET et registre applicable
- TVA
- À compléter : numéro de TVA intracommunautaire ou mention d’exonération applicable
- Direction de la publication
- À compléter : nom de la personne responsable de la publication
Contact
À compléter : adresse e-mail ou téléphone professionnel de contact
Hébergement
- Hébergeur du site
- À compléter : nom ou raison sociale
- Adresse et coordonnées
- À compléter : adresse postale, téléphone et site de l’hébergeur
Le fait que le déploiement soit administré avec un outil technique ne permet pas d’identifier avec certitude la société d’hébergement. Ces coordonnées doivent donc être reportées depuis le contrat d’hébergement réellement utilisé.
Propriété intellectuelle
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Les photographies remises dans les galeries privées restent destinées aux usages convenus avec chaque client. Les conditions contractuelles de la prestation précisent, le cas échéant, les droits d’utilisation accordés.
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Données personnelles
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